Mentions Légales

 

Adresse du site Web : https://www.aurelien-pennecot.fr/
Editeur du site/raison sociale : Aurélien PENNEÇOT
SIRET : 53512158600049
Directeur de publication : Aurélien PENNEÇOT

Coordonnées :
pennecot.aurelien@gmail.com
contact@aurelien-pennecot.fr

Téléphone : +33.(6) 61 70 12 25

Coordonnées de l’hébergeur :

Le Site est hébergé par https://www.o2switch.fr/ , EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par le moyen suivant : 04 44 44 60 40.

Le site Internet https://www.aurelien-pennecot.fr/ est la propriété exclusive de Aurélien PENNEÇOT.

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

Contenu du site

 

Le Site est exploité par Aurélien PENNEÇOT. Il présente les services et produits qu’il propose.

Ce site ne fait pas partie du site Facebook ou de Facebook Inc. En outre, ce site n’est pas approuvé par Facebook en aucune façon.

Propriété intellectuelle

 

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de Aurélien PENNEÇOT et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Tout internaute s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

 

Condition générales de ventes

 

Voir la page dédiée :  https://www.aurelien-pennecot.fr/condition-generale-de-vente/

 

Protection des données personnelles

L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la Aurélien PENNEÇOT

Responsable de traitement

 

Aurélien PENNEÇOT traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.

Données personnelles traitées et finalités de traitement

Aurélien PENNEÇOT recueille sur le Site des données personnelles d’internautes ayant pris contact avec elle notamment via le formulaire de contact en ligne ou en s’inscrivant à la newsletter. Ces données sont nécessaires afin de répondre à la sollicitation des internautes. Dans le cadre de la fourniture de ses services, Aurélien PENNEÇOT traite uniquement les données personnelles suivantes strictement nécessaires à leur demande de prise de contact : nom, prénom, adresse email, téléphone.

La finalité de traitement de ces données personnelles est de permettre à Aurélien PENNEÇOT de répondre aux sollicitations des internautes.

Aurélien PENNEÇOT tient par écrit un registre de traitements des données personnelles traitées sur le Site.

 

Destinataires des données personnelles

 

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées uniquement par les membres de l’équipe de Aurélien PENNEÇOT

Les données personnelles sont stockées en grande majorité sur des serveurs d’hébergement situés dans l’Union européenne.

Le service d’emailing de Aurélien PENNEÇOT est hébergé en France par la société O2switch.

 

Durée de conservation des données personnelles

 

Aurélien PENNEÇOT s’engage à conserver ces données personnelles, sauf obligation légale ou réglementaire contraire, pour une durée maximale de cinq ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative de Aurélien PENNEÇOT ou de l’internaute (ex : envoi de la newsletter).

A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice de ses droits par les internautes, Aurélien PENNEÇOT s’engage à détruire toute copie des données personnelles des internautes qu’il détiendrait.

 

Sécurité des données personnelles

 

Aurélien PENNEÇOT s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.

 

Droits des internautes sur leurs données personnelles

 

Les internautes ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité de leurs données personnelles, droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée et droit de révocation de leur consentement, concernant les données personnelles qu’ils fournissent.

Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par email à l’adresse suivante : contact@aurelien-pennecot.fr

Aurélien PENNEÇOT s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.

Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

Confidentialité des données personnelles

 

Aurélien PENNEÇOT garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité.

Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Liens Hypertextes

La mise en place par l’Utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante: contact@aurelien-pennecot.fr

L’Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’Éditeur.

Cookies

 

La navigation sur le Site est susceptible d’entrainer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. 

Les données obtenues par le biais de ces cookies visent à faciliter la navigation ultérieure sur le Site et ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation sur le Site.

L’utilisateur à la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur. Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des cookies nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Veuillez noter que si vous ne voulez pas de cookies, nous ne serons plus en mesure de garantir le bon fonctionnement de notre site Web. Certaines caractéristiques du site peuvent être altérées et dans certains cas, vous ne pourrez plus accéder au site. 

Offres Commerciales

 

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@aurelien-pennecot.fr
Vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de prospection commerciale, si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@aurelien-pennecot.fr

 

Commentaires

Aurélien PENNEÇOT encourage les internautes à publier des commentaires sur le Site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

Responsabilité

 

Aurélien PENNEÇOT décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Aurélien PENNEÇOT ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Aurélien PENNEÇOT et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.

 

Loi Applicable

 

Les présentes conditions sont soumises à l’application du droit français. Si les parties n’arrivent pas à résoudre un litige à l’amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Contactez nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante contact@aurelien-pennecot.fr ou ci-dessous en cliquant sur « contactez moi ».